Mentions légales
Mentions légales
Éditeur du site
Le site mamaisonetoilee.com est édité par :
Mélova, entrepreneur individuel exerçant sous le nom commercial « Maison Étoilée »
Statut : micro-entreprise
Adresse : 2 Rue de la Laure, 13310 Saint-Martin-de-Crau, France
E-mail : contact@mamaisonetoilee.com
Téléphone : [numéro de téléphone]
SIRET : 914 121 033 00023
TVA non applicable, art. 293 B du CGI
Directeur / Directrice de la publication
[Prénom NOM]
Hébergement
Shopify International Limited
2nd Floor, 1-2 Victoria Buildings, Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande
Site web : www.shopify.com
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du site (textes, visuels, logo, contenus audio, mise en page…) est la propriété exclusive de Maison Étoilée, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.
Données personnelles
Le traitement de vos données personnelles est décrit dans notre Politique de confidentialité. Conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD), vous disposez notamment de droits d'accès, de rectification et de suppression de vos données, que vous pouvez exercer en nous écrivant à contact@mamaisonetoilee.com.
Médiation de la consommation
Conformément aux articles L611-1 et suivants du Code de la consommation, en cas de litige non résolu, vous pouvez recourir gratuitement à un médiateur de la consommation. Médiateur compétent : [nom et coordonnées du médiateur — à compléter]. Vous pouvez également utiliser la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges : ec.europa.eu/consumers/odr.
Contact
Pour toute question relative au site ou à vos commandes : contact@mamaisonetoilee.com.